Rechercher un journal, un article
Journal n°7435
du 24 mars 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.381 du 17 mars 2000 portant nomination d'un Vice-Consul Honoraire de Monaco à Lugano (Suisse)
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ;Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;Vu Notre ordonnance n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes di...
Journal n°7432
du 3 mars 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.325 du 29 février 2000 portant nomination d'un Consul Honoraire de Monaco à Strasbourg (France)
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;Vu Notre ordonnance n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomat...
Journal n°7432
du 3 mars 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.327 du 29 février 2000 portant nomination d'un Consul Honoraire de Monaco à San José (Costa Rica)
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ;Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;Vu Notre ordonnance n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diploma...
Journal n°7432
du 3 mars 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.328 du 29 février 2000 autorisant un Consul Honoraire de Malte à exercer ses fonctions dans la Principauté
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Commission Consulaire en date du 21 décembre 1999, par laquelle M. le Président de Malte a nommé M. Eugénio TUILLIER, Consul Honoraire de Malte à Monaco ;Avons Ordonné et Ordonnons :M. Eugénio TUILLIER est autorisé à exercer les fonct...
Journal n°7432
du 3 mars 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.326 du 29 février 2000 portant nomination d'un Consul Honoraire de Monaco à Istanbul (Turquie)
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ;Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;Vu Notre ordonnance n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diploma...
Journal n°7426
du 21 janvier 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.316 du 12 janvier 2000 autorisant un Consul honoraire de Roumanie à exercer ses fonctions dans la Principauté
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Commission Consulaire en date du 25 novembre 1999, par laquelle M. le Ministre des Affaires Etrangères de Roumanie a nommé Mme Angela FOSTER, Consul honoraire de Roumanie à Monaco ;Avons Ordonné et Ordonnons :Mme Angela FOSTER est aut...
Journal n°7418
du 26 novembre 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.264 du 15 novembre 1999 autorisant le Consul Général d'Israël à exercer ses fonctions dans la Principauté
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Commission Consulaire en date du 14 septembre 1999 par laquelle M. le Président de l'Etat d'Israël à nommé Mme Tamar SAMASH, Consul Général d'Israël à Monaco ;Avons Ordonné et Ordonnons :Mme Tamar SAMASH est autorisée à exercer les fo...
Journal n°7416
du 12 novembre 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.252 du 9 novembre 1999 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès des Communautés Européennes
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu Notre ordonnance n° 10.055 du 4 mars 1991 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté le Roi des Belges ;Vu Notre ordonnance n° 10.056 du 4 mars 1991 portant nomination...
Journal n°7413
du 22 octobre 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.232 du 14 octobre 1999 autorisant un Consul Général honoraire du Japon à exercer ses fonctions dans la Principauté
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu le document officiel en date du 15 juillet 1999 par lequel le Gouvernement du Japon a promu M. Edmond PASTOR, Consul Général honoraire du Japon à Monaco ;Avons Ordonné et Ordonnons :M. Edmond PASTOR est autorisé à exercer les fonctions d...
Journal n°7409
du 24 septembre 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.140 du 20 septembre 1999 portant formation des circonscriptions consulaires en Espagne
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des Consulats ;Vu Notre ordonnance n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diploma...
Journal n°7409
du 24 septembre 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.141 du 20 septembre 1999 portant modification de l'article 2 de l'ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ;Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des Consulats ;Vu Notre ordonnance n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplom...
Journal n°7409
du 24 septembre 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.142 du 20 septembre 1999 portant nomination d'un Consul honoraire de la Principauté à Malaga (Espagne)
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ;Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des Consulats ;Vu Notre ordonnance n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplom...
Journal n°7409
du 24 septembre 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.143 du 20 septembre 1999 portant nomination d'un Consul honoraire de la Principauté à Bilbao (Espagne)
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des Consulats ;Vu Notre ordonnance n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diploma...
Journal n°7408
du 17 septembre 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.129 du 7 septembre 1999 portant nomination d'un Consul Général honoraire de la Principauté à Manille (Philippines)
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ;Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;Vu Notre ordonnance n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplom...
Journal n°7408
du 17 septembre 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.130 du 7 septembre 1999 autorisant un Consul Généralhonoraire des Seychelles à exercer ses fonctions dans la Principauté
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Commission consulaire en date du 6 juillet 1999, par laquelle M. le Président de la République des Seychelles a nommé M. Michel CHIAPPORI, Consul Général honoraire des Seychelles à Monaco ;Avons Ordonné et Ordonnons :M. Michel CHIAPPO...